Object ID: La norme internationale pour la description des ...

Bienvenue sur le site web d'Object ID, une norme internationale de description d'objets d'art et d'antiquités.

Ce projet a été conçu en collaboration avec les...

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Date: 2010-09-05 23:00:00
Site : http://archives.icom.museum

Thèmes liés : expert assurance objet d'art / antiquite objet d'art / expert objet d'art / assurance pour objet d'art / assurance objet d art

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Date: 2017-03-13 19:55:45
Site : http://france-estimations.fr

Thèmes liés : estimation gratuite objet d'art / estimation gratuite objet d art / expert assurance objet d'art / expert objet d'art / vente aux encheres objets d'art

Expertise, achat et vente d'art et d'antiquités ...

Expertissim propose, grâce à son réseau d'experts, l'expertise gratuite, l'achat et la vente d'objets d'art et d'antiquités. Les amateurs d'art pourront vendre et acheter des bijoux, des...

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Site : http://www.omniz.net

Thèmes liés : expertise achat vente objets d'art et antiquites / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / expertise objet d'art gratuite / antiquite objet d'art

EXPERTISE OBJET ANCIEN NANTES, Galerie-Creation

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Experts en antiquités et objets d'art à Nantes et son agglomération : ... Expertises d'objets d'art, ... Orfèvrerie ancienne et boîtes en or. Objets de vitrine.

 

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Expertisez.com est une équipe d'experts en art pour l'estimation gratuite, l'expertise et la vente de vos tableaux, ... objets d'art, mobilier ancien, art déco, ...

 

Expertise...

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Site : http://expertise.galerie-creation.com

Thèmes liés : estimation gratuite objet d'art / expertise objet d'art nantes / expertise objet d'art lyon / expertise objet d'art gratuite / expertise objet d'art bordeaux

ACHETEUR D'OBJET D'ART AFRICAIN, Galerie-Creation

Recherche de acheteur d'objet d'art africain

Liens commerciaux

Chacun de nos objet d'art africain est unique, ...

 

... Vente d'objets d'art, Achat d'objets de collection, ...

 

Galerie d'art et de décoration d'objets africains : masques, statues, fétiches, reliquaires, bronzes, peintures et tableaux. Achat et vente en ligne d'art ...

 

ART AFRICAIN, ABORIGENE D'AUSTRALIE, OCEANIEN, HIMALAYEN ET D'ASIE DU SUD EST : VENTE DE MASQUES, STATUES, PEINTURES... statue africaine, masque...

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Site : http://acheteur.galerie-creation.com

Thèmes liés : vente objet d'art / vente et achat d'objets d'art africain / vente d'objet d'art en ligne / vente d'objet d'art / vente de tableau d'art en ligne

Authenticité | expertise, inventaire, succession, partage ...

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Authenticité est le premier cabinet européen d'experts conseil en oeuvres d'art, spécialistes en meubles, objets d'art, sculptures, tableaux et dessins, anciens et modernes.

Nos bureaux de Paris et de Londres sont à votre disposition pour répondre à vos besoins que vous souhaitiez acheter, vendre ou connaître la valeur de vos objets.

Inventaire

Assurer et partager vos oeuvres d'art

Nos experts en...

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Site : http://www.authenticite.fr

Thèmes liés : expert assurance objet d'art / oeuvre d'art objet / experts objets d'art paris / objet d'art ancien / objet d art ancien

Assurance objets d'art - l'assurance du patrimoine ...

Vos biens les plus chers méritent d'être parfaitement protégés

Des garanties d'exception pour vos objets d'art

Notre garantie est destinée aux collectionneurs les plus avertis possédant un patrimoine artistique. Il s'agit d'une protection en valeur agréée; seule option qui vous garantit la valeur de remboursement de vos biens. En cas de sinistre, la valeur de vos biens est incontestable.

Une approche de spécialiste, en toute...

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Site : http://www.assurance-objets-art.com

Thèmes liés : expert assurance objet d'art / assurance pour objet d'art / assurance objet d art / expert objet d'art marseille / experts objets d'art paris

Expertise - Galerie Monbrison

Alain de Monbrison, marchand en arts primitifs depuis plus de 40 ans, expert auprès du Syndicat Français des experts professionnels en oeuvres d'art et objets de collection, expert près la Cour d'Appel de Paris entre 1993 et 2014, expertise vos oeuvres d'art africain et océanien ancien.

N'hésitez pas à nous envoyer vos photographies par email, courrier, ou à passer à la galerie. Un avis oral et gracieux vous sera donné...

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Site : http://www.monbrison.com

Thèmes liés : expert assurance objet d'art / expertise objets d'art paris / experts objets d'art paris / vente oeuvre d'art photographique / vente aux encheres oeuvres d'art

Magasin de Daniel Verdier - Outils passion

Pour agrandir une photo du magasin : clic droit sur votre souris, cliquez sur afficher l'image

 Un Objet vous intéresse? Contacter nous  : d.verdier@outils-passion.com

 

Ouvert toute l'année sur rendez-vous au 06.80.59.31.69.

Pendant les vacances scolaires.

et les Vendredi, Samedi...

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Site : http://www.outils-passion.com

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / expert assurance objet d'art / assurance pour objet d'art / assurance objet d art

Expert en mobilier et objets d'art | Cabinet Dillée

Contact

Estimation de meubles et d'objets d'art

Fondé en 1925, le cabinet d'expertise Dillée vous apporte son expérience dans l'authentification, l'estimation et la vente d'oeuvres d'art.

La mission de l'expert en art

Apprécier confidentiellement la valeur d'une oeuvre repose sur une parfaite connaissance du marché de l'art international. Acteur principal dans l'expertise, nous apportons nos compétences, notre garantie et notre...

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Site : http://www.dillee.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / oeuvre d'art et objet technique / objet du quotidien oeuvre d'art / oeuvre d'art objet / expert assurance objet d'art

CEA. Compagnie d’Expertise en Antiquités et objets d’art

Jacqueline TEBOUL CHARGEE DE LA COMMUNICATION

PRESIDENTS D'HONNEUR

LISTE OFFICIELLE DES MEMBRES DE LA CEA PAR SPECIALITES

La C.E.A. (Compagnie d'Expertise en antiquités et objets d'Art), dont je suis l'actuel Président, a pour vocation le regroupement d'Experts spécialistes et Généralistes dont la formation, la compétence, l'expérience, l'intégrité et l'honorabilité sont les gages de votre sécurité.

Experts reconnus, nous estimons la valeur de votre mobilier ancien, de vos objets d'art ou de collection. Grâce à nos qualités et notre indépendance,...

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Date: 2010-03-22 17:12:40
Site : http://www.antikaparis.com

Thèmes liés : expertise achat vente objets d'art et antiquites / antiquite objet d'art / expertise objets d'art paris / expertise objet d'art / expertise objet d art

Barnie’s : Estimation d'Oeuvre d'Art & Antiquité | Expertise

Cn

Vous avez une oeuvre à vendre?

Vous disposez d'une oeuvre d'art ou d'un objet de décoration d'une valeur importante ou de grande qualité ? Sollicitez Barnie's pour l'estimation et le rachat de vos oeuvres.

Vendre une oeuvre

Premier interlocuteur en Europe pour l'achat comptant d'oeuvres d'art et de pièces de collection, Barnie's met son expertise au service des particuliers et professionnels du monde de l'art. Barnie's s'engage sur le paiement immédiat sans commission, avec l'assurance d'une prestation haut de gamme et en toute confidentialité.

Estimation au prix du marché

Barnie's vous...

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Date: 2017-03-23 04:34:32
Site : http://barnies.fr

Thèmes liés : oeuvre d'art objet / achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / achat oeuvres d'art / achat oeuvres d art

Assurance oeuvres d’art pour les particuliers – Zurich Suisse

Assurance oeuvres d'art - Zurich Art

L'assurance pour les pro­prié­tai­res d'oeuvres d'art

En tant que propriétaire d'oeuvres d'art, la protection et l'entretien de vos tableaux, sculptures et autres antiquités vous tiennent à coeur. L'assurance oeuvres d'art de Zurich vous offre cette protection. Des experts de l'art et de la sécurité vous conseillent personnellement pour vous aider à...

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Site : https://www.zurich.ch

Thèmes liés : assurance pour objet d'art / expert assurance objet d'art / oeuvre d'art objet de recuperation / oeuvre d'art objet / assurance objet d art

Antiquaire Le Corbusier, spécialisé dans la vente des ...

Mr DENOYELLE ADRIEN ANTIQUE DEALER AND EXPERT

CONTACT US  : 00352 621 278 152 - info@denoyelle-europe.com

Mr Denoyelle Adrien Antic dealer in Furniture, Rares Objets, paintings of XVII°, XVIII°, XIX° et XX°.

He is specialist for Pierre Jeanneret and Le Corbusier chairs and Items from 1951 - 1966 from Chandigarh India.

He exerces the profession for many years and he is available to...

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Site : http://www.denoyelle-europe.com

Thèmes liés : estimation gratuite objet d'art / estimation gratuite objet d art / objet d'art ancien / objet d art ancien / expertise achat vente objets d'art et antiquites

Une assurance optimale pour les objets d’art | Blog Helvetia

LE RISQUE AUGMENTE AVEC LA VALEUR

Une assurance optimale pour les objets d'art

Les spécialistes d'Helvetia conseillent également les clients pour le transport professionnel d'oeuvres d'art.

Edith Schneider, responsable Assurance d'oeuvres d'art Suisse: «Je veux faire d'Helvetia le numéro un de l'assurance d'oeuvres d'art.»

Vincent Dubois, Senior Underwriter Art International: «Je crois au...

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Site : https://www.helvetia.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art contemporaine / vente oeuvre d'art / vente objet d'art contemporain

Expertise d'Art Asiatique en Suisse

Expertise d'art en Suisse

Suite à de nombreux déplacements professionnels en Suisse afin de visiter nos partenaires dans les musées notamment la collection Baur et pour répondre à la demande croissante d'expertises d'art asiatique confidentielles et sérieuses dans les régions de Genève, Lausanne, Bale, Berne, Zurich, Winterthur ou autre, nous vous informons que notre expert Mr Gauchet...

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Site : http://www.kubera-art-asiatique.fr

Thèmes liés : vente objet d'art asiatique / expertise objet d'art gratuite / acheter des objets d'art expertises / expertise objet d'art / expertise objet d art

Assurer un objet d'art ou un objet précieux - Kelassur

Assurer un objet d'art ou un objet précieux

Assurer un objet d'art ou un objet précieux

Mais aussi, et ça va vous surprendre, pour profiter d'avantages fiscaux. Car, sachez-le, acheter une �?oeuvre d'art ou une antiquité, ça peut ouvrir la porte à la défiscalisation, sans avoir à s'endetter des années... Visite guidée avec le comparateur KelAssur.

Quelle assurance pour quels objets de...

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Site : http://www.kelassur.com

Thèmes liés : vente objet d'art / vente d'objet d'art de particulier a particulier / vente d'objet d'art / contrat de vente d'objet d'art / achat et vente d'objet d'art

Expertise - Evaluation - Galerie du Galion

En achetant un objet d'art d'Afrique, sans arrière pensée spéculative, pour posséder un bel élément de décoration qui vous procure des émotions ou du bonheur à partager ... vous ne pourrez jamais être déçu et ferez au fil du temps un excellent placement en enrichissant votre patrimoine.

Vous possédez un objet d'art d'Afrique, à la suite de don ou de legs et vous aimeriez des...

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Date: 2017-03-23 07:58:35
Site : http://www.galion-import.com

Thèmes liés : expert assurance objet d'art / acheter des objets d'art expertises / expert objet d'art / objet d'art afrique / expertise objet d'art

Maître Christophe HERBELIN et SALLE DES VENTES DE CHINON S ...

Maître Christophe HERBELIN et SALLE DES VENTES DE CHINON S.A.R.L

47.1826300

Maître Christophe HERBELIN 2 rue Gustave Eiffel 37500 Chinon

Contact : Tél. : 02 47 93 12 64

Fax : 02 47 98 33 20

Adresse Maître Christophe HERBELIN

2 rue Gustave Eiffel

Maître Christophe HERBELIN Office judiciaire

Compagnie : Centre

SALLE DES VENTES DE CHINON S.A.R.L Opérateur de ventes volontaires (OVV)

Date...

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Site : http://www.interencheres.com

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / vente d'objet d'art africain / vente objet d'art africain / vente d objet d art africain

BERTRAND Virginie et Nantes Enchères Talma - Interencheres

BERTRAND Virginie et Nantes Enchères Talma - BERTRAND-DUFLOS

47.2247850

Nantes Enchères Talma 5 rue François Joseph Talma 44000 NANTES

Contact : Tél. : 02 40 74 41 28

Fax : 02 40 14 07 71

Adresse Nantes Enchères Talma

5 rue François Joseph Talma

44000 Nantes

 

Informations d'accès Comment venir : Proche de la gare SNCF. Proche de l'arrêt de tram St Mihiel (ligne 2). Dans la continuité de la rue Pitre Chevalier.

 

Nantes Enchères Talma - BERTRAND-DUFLOS Opérateur de ventes volontaires (OVV)

Date déclaration ou N° agrément : 2002-188

TVA intra :...

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Site : http://www.interencheres.com

Thèmes liés : estimation gratuite en ligne d'objets d'art / estimation gratuite objet d'art / estimation gratuite objet d art / vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art

Quelle assurance pour vos œuvres d’art ? | APRIL - Espace ...

Quelle assurance pour vos oeuvres d'art ?

Publié le 23/05/2011

En France chaque année, 6 000 objets d'art sont dérobés. 95% ne sont jamais retrouvés. Un pourcentage considérable quand on sait que plus de 80% des oeuvres d'art appartenant à des particuliers ne seraient pas assurées. Pourtant, il existe des formules spécifiques pour assurer ce type de biens.

4) Prévoyez des mesures de...

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Date: 2017-03-23 08:43:39
Site : http://www.april.fr

Thèmes liés : assurance pour objet d'art / expert assurance objet d'art / courtier assurance objet d'art / assurance objet d art / oeuvre d'art et objet technique

Comment assurer ses œuvres d'art - Le Figaro

Amateur d'objets d'art ou collectionneur averti de toiles de maîtres, chaque particulier peut protéger ses objets de valeur grâce à une assurance spécifique.

Les idées reçues ont la vie dure. D'après les assureurs et les experts en Art, seulement 15 à 20% des oeuvres des particuliers sont assurées. Selon ces professionnels, cette frilosité tient à l'impression des particuliers...

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Site : http://www.lefigaro.fr

Thèmes liés : assurance pour objet d'art / expert assurance objet d'art / courtier assurance objet d'art / assurance objet d art / contrat de vente d'objet d'art

Compagnie Nationale des Experts en œuvres d’art – France ...

La Compagnie Nationale des Experts spécialisés en oeuvres d'art regroupe 160 experts spécialisés dans des domaines très précis couvrant les : Antiquités - Tableaux - Livres - Curiosités et objets d'art de toutes époques.

Fondée en 1971, la Compagnie Nationale des Experts est aujourd'hui l'une des plus importantes chambres européennes.

 

Expertises privées et expertises...

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Site : http://www.cne-experts.com

Thèmes liés : expert assurance objet d'art / definition de l'objet d'art / expert objet d'art / definition de l objet d art / expertise objet d'art

SOGESSUR - guide-assurance.com

Sogessur est la compagnie d'assurance dommages IARD (Incendies Accidents Risques Divers) du groupe Société Générale.

Nous travaillons en étroite synergie avec Sogécap, la compagnie d'assurance vie, au sein de Société Générale Insurance.

La compagnie a été créée en 1996 et commercialise ses contrats depuis 1997.

Nous réalisons la conception, le développement et la gestion d'une...

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Site : http://www.guide-assurance.com

Thèmes liés : expert assurance objet d'art / prix assurance objet d'art / assurance pour objet d'art / assurance objet d art / expert objet d'art

COLLECTIONNER "L'ART" AFRICAIN - africaclub.com

COLLECTIONNER "L'ART" AFRICAIN

Il y a longtemps, les objets qui sont arrivés en Europe venant d'Afrique ont été considérés en tant que "curiosités" créées par des êtres primitifs. Au début du XXe siècle, les artistes européens ont commencé à s'intéresser à l'art africain d'un point de vue purement esthétique, sans donner trop d'importance à leurs variété, signification et...

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Date: 2009-04-14 15:49:11
Site : http://africaclub.com

Thèmes liés : cours d'histoire de l'art africain / collection d'objets d'art africain / vendre des objets d'art africain / objets d'art africain / acheteurs objets d'art africain

L’objet social d’une entreprise - Le blog du dirigeant

Home > Choisir son statut juridique >L'objet social d'une entreprise

L'objet social d'une entreprise

par Dufour Laurent

L'objet social d'une société (ou objet statutaire) détermine la nature des activités que l'entreprise va exercer. La rédaction de l'objet social est un acte important qui peut avoir des impacts sur l'activité de la société à proprement parler, sur ses règles de...

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Site : http://www.leblogdudirigeant.com

Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / collection d'objets d'art africain / expert assurance objet d'art / vendre des objets d'art africain / vente d'objet d'art africain

Direction | Artcurial

Président délégué

Commissaire-priseur

Titulaire d'une Licence de Droit et d'un DEUG d'Histoire de l'Art, il choisit les ventes aux enchères en 1990 et rejoint son père Jacques Tajan à l'étude Tajan SA. Il y organise les ventes Art Déco qui deviendront rapidement une spécialité phare de la maison. Trois ans plus tard il prend la tête du secteur Art Moderne et Contemporain tout en...

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Site : http://www.artcurial.com

Thèmes liés : galerie d'art peinture a l'huile / vente objet d'art contemporain / vente aux encheres d'art contemporain / louvre departement des objets d'art paris france / vente aux encheres objets d'art belgique

Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com

Acheter aux enchères

Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?

Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...

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Site : http://www.interencheres.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art particulier / vente objet d'art / vente d'objet d'art de particulier a particulier / vente d'objet d'art / vente aux encheres oeuvres d'art

RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage

2450 Partenaires nous font déjà confiance

POURQUOI PAS VOUS !

INSCRIPTION

Avec les outils RCDPRO restez réactifs !

Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...

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Site : https://rcdpro.fr

Thèmes liés : prix assurance objet d'art / assurance pour objet d'art / expert assurance objet d'art / courtier assurance objet d'art / assurance objet d art

UML 2 - de l'apprentissage à la pratique

L'informatisation est le phénomène le plus important de notre époque. Elle s'immisce maintenant dans la plupart des objets de la vie courante et ce, que ce soit dans l'objet proprement dit (1) , ou bien dans le processus de conception ou de fabrication de cet objet.

Actuellement, l'informatique est au coeur de toutes les grandes entreprises. Le système d'information d'une entreprise est...

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Site : http://laurent-audibert.developpez.com

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / oeuvre d'art et objet technique / oeuvre d'art objet / assurance pour objet d'art

Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

L'hôtel Drouot (à gauche).

Présentation

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères...

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Date: 2017-03-21 16:15:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / vente aux encheres oeuvres d'art / vente aux encheres d'art en ligne / vente aux enchere oeuvre d art

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt ...

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt - Crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

(1)

I. Champ d'application du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

A. Entreprises pouvant bénéficier du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

1. Catégories d'entreprises concernées

10

Peuvent bénéficier du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art prévu à l'...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : emploi dans l'artisanat d'art / emploi artisanat d'art / definition de l'objet d'art / formation aux metiers de l'artisanat d'art / oeuvre d'art objet utilitaire

www.siccfin.gouv.mc

Loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption

ALBERT II

PAR LA GRACE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 23 juillet 2009.

Chapitre premier

Dispositions générales

Article Préliminaire.

Aux fins de...

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Date: 2017-03-23 08:40:39
Site : http://www.siccfin.gouv.mc

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / l'art premier / l art premier / premier article de la constitution francaise / courtier assurance objet d'art

Antiquités Objets d'art : Histoire, courants et philosophie

 

 

Que vous soyez amateur, professionnel, collectionneur ou tout simplement passionne d' objets anciens cette rubrique est faite pour vous.

Assurer, estimer, e valuer, expertiser un bien, une oeuvre ancienne, un objet d'art, c'est simple et facile gra ce a notre annuaire professionnel international.

Faire des recherches et trouver le bon interlocuteur devient facile car gra ce a notre syste...

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Site : http://fr-blog.dowzr.com

Thèmes liés : expertise achat vente objets d'art et antiquites / plus grande galerie d'art en france / objet d'art ancien / objet d art ancien / objet d'art le plus cher du monde

La vente d’un immeuble affecté d’une irrégularité d ...

La vente d'un immeuble affecté d'une irrégularité d'urbanisme

par Gilles Carnoy le 15 janvier 2013

La photo d'illustration montre que l'intérêt pour l'immobilier n'attend pas le nombre des années. Il est cependant probable que l'élévation de ce mur, par ces charmants enfants, n'est pas couverte par un permis d'urbanisme.

Ce n'est pas trop grave, s'agissant manifestement d'un chantier...

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Site : http://gillescarnoy.be

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / vente photo d'art / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art particulier

Bernard d'Anjou SVV, Commissaire-priseur à Rouen

Hôtel des Ventes des Carmes

KEES VAN DONGEN (1877 - 1968)

"Les élégantes à Deauville"

Huile sur toile signée à droite, en bordure vers le milieu - Haut.47cm - Larg.33cm

Cette oeuvre sera incluse dans le catalogue critique de l'oeuvre de Kees VAN DONGEN actuellement en

Adjugé (frais compris) : 372 000 EUR le 20 mars 2016

Installé depuis 1971...

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Site : http://danjou.encheres.free.fr

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AVOCATS NANCY - SCP VASSEUR PETIT

Requalification du bail, cession de droit au bail, sous-location

Fixation des loyers

Gestion immobilière : gestion et négociation de contrats

Financement immobilier

Négociation et rédaction de conventions de financements de transactions immobilières

DROIT DES ASSURANCES

Conseil sur la rédaction et l'interprétation des contrats

Contentieux en matière d'assurance et d'expertise

Contentieux...

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Site : http://www.scp-vasseur-petit.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / prix assurance objet d'art / expert assurance objet d'art / assurance pour objet d'art

Code des Marchés Publics Algerien 2015 - fr.slideshare.net

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Code des Marchés Publics Algerien 2015

1. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Edition originale, le numéro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro : 27,00 dinars....

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Site : https://fr.slideshare.net

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / emploi dans l'artisanat d'art / liste officielle des metiers de l'artisanat d'art / definition de l'objet d'art / liste metiers de l'artisanat d'art

Art - ejustice.just.fgov.be

TITRE XIV. - DU CAUTIONNEMENT.

   CHAPITRE I. - DE LA NATURE ET DE L'ETENDUE DU CAUTIONNEMENT.

   Article 2011 . Celui qui se rend caution d'une obligation, se soumet envers le créancier à satisfaire à cette obligation, si le débiteur n'y satisfait pas lui-même.

   Art. 2012 . Le cautionnement ne peut exister que sur une obligation valable.

  On peut néanmoins cautionner une...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / l'art premiere / estimation gratuite objet d'art / estimation gratuite objet d art

projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre ...

II. - Le code de la santé publique est ainsi modifié :

1° L'articles L. 1351-1 est ainsi rédigé :

« Art. L. 1351-1. - Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation professionnelle, ni être sanctionnée ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière de...

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Date: 2016-07-13 14:59:40
Site : http://www.senat.fr

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / emploi dans l'artisanat d'art / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / l'art premier definition

Texte modificatif - Portail environnement de Wallonie

5 juin 2008 - Décret relatif à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions et les mesures de réparation en matière d'environnement (1) (M.B. 20.06.2008 : en vigueur le 06.02.2009)

 

Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :

Article 1er. Le présent décret a pour objet d'établir les dispositions relatives à la...

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Date: 2009-02-10 13:24:17
Site : http://environnement.wallonie.be

Thèmes liés : vente d'article de peche / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / expertise objet d'art / expertise objet d art

Art - ejustice.just.fgov.be

   Art. 1714bis .

En vigueur : 18-05-2007> L'article 1erbis du livre III, titre VIII, chapitre II, section 2, est applicable à la chambre destinée au logement d'un ou plusieurs étudiants.

   Art. 1715 . [...] Si le bail fait sans écrit n'a encore reçu aucune exécution, et que l'une des parties le nie, la preuve ne peut être reçue par témoins, quelque modique qu'en soit le prix, et...

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Logiciel de peinture et d'art numérique - Corel Painter 2017

Logiciel de peinture et d'art numérique

créé par des artistes, pour des artistes

Modernisez votre style d'art numérique avec la peinture de textures, les styles subtils de glacis, les dégradés interactifs et les styles réalistes (Natural-Media®) de Painter® 2017. Passez facilement de l'art traditionnel à l'art numérique avec les huiles, les coulures d'aquarelle et de nombreux traits...

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Le statut social du chef d'entreprise • LégiFiscal

Le statut social du chef d'entreprise

Dernière mise à jour :

08 février 2016

Il existe deux types de statut social pour le dirigeant d'entreprise : salarié ou travailleur non salarié (TNS). Ce choix dépend directement de la forme juridique retenue. Il revêt une importance essentielle dans la mesure où la qualité de la protection sociale et le montant des cotisations sociales du...

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Art - ejustice.just.fgov.be

CHAPITRE 1er. - Disposition générale

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE 2. - Modifications du Code civil

   Art. 2 . Dans l'article 50 du Code civil, remplacé par la loi du 29 avril 2001, les modifications suivantes sont apportées :

  1° dans le § 2, alinéa 1er, les mots " , d'un mineur prolongé ou d'un...

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Journal de Bord - expert-comptable-des-particuliers.fr

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Impôt sur la fortune - Journal de Bord

Comme chaque année, l'heure de la déclaration d'ISF a sonné. L'occasion de faire le point sur les seuils, les taux, les exonérations totales ou partielles ... Mais aussi sur toute les situations particulières, notamment en cas de décès du contribuables ou de contrôle fiscal.

I - Déclarez juste

Vous êtes redevable à l'ISF si la...

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Forum HDfever - Consulter le sujet - Synthèse: l'Ultra HD ...

Puisque l'ultra haute définition ( UHD ) commence à arriver dans nos foyers, c'est le moment idéal pour s'interroger sur les enjeux et les impacts techniques et économiques de ce format. Je vous propose une suite d'articles qui permettront de comprendre ce qui est spécifié, comment les acteurs industriels se préparent à y répondre, quels sont les types de produits existants et ceux qui...

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Site : http://www.hdfever.fr

Thèmes liés : estampille l'objet d'art / l'estampille l'objet d'art adresse / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / estampille l objet d art

Chateau de Lasserre – VENTES AUX ENCHERES

Commissaire Priseur

Auctioneer

De 1974 à 1977 Me Machoïr est Commissaire Priseur stagiaire à l'étude de M. Etienne ADER à Paris (1ère Etude de France en Objets d'art).

De 1977 à 1979, il devient Commissaire Priseur stagiaire à l'étude de Me ARTUS (1ère Etude de France en matière judiciaire). 

De 1980 à 1989 Me Machoïr est Commissaire Priseur au Département de la Côte d'Or et à la...

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Art nègre et cubisme | Comprendre l'art african

Ecrit par france le 17 déc, 2010 dans Culture | 4 commentaires

Art nègre et cubisme

Dans la tradition ouverte depuis la mise en oeuvre de la perspective à la Renaissance,  le peintre donnait du sens à des images ressemblantes. Et voilà que des formes exprimant la structure abstraite et non l'identité, des formes simplifiées, déformées, créées dans des sociétés traitées de...

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Site : http://www.france-cameroun.com

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BIC - Frais et charges - Dépenses non liées à l'objet de l ...

BIC - Frais et charges - Dépenses non liées à l'objet de l'entreprise rendues déductibles par la loi : en faveur du mécénat - Dépenses d'acquisition d'oeuvres d'artistes vivants ou d'instruments de musique

L' article 238 bis AB du CGI institue une déduction spéciale en faveur des entreprises qui achètent des oeuvres originales d'artistes vivants pour les exposer au public ainsi que des...

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