Fiche métier : Achat vente d'objets d'art, anciens ou d ...

Acheteur vendeur / Acheteuse vendeuse d'or, de métaux précieux

Accès à l'emploi métier

Cet emploi/métier est accessible avec une expérience professionnelle dans les secteurs du commerce, de la vente, du commerce d'objets d'art, d'objets anciens ou d'occasion sans diplôme particulier.

Un diplôme de niveau Licence à Master (professionnel, recherche) en histoire, histoire de l'art, archéologie peut être requis pour le commerce d'objets d'art (galeriste) et d'objets anciens (antiquaire).

Un agrément délivré par les autorités judiciaires...

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Date: 2017-03-23 08:36:39
Site : http://www.orientation-pour-tous.fr

Thèmes liés : vente d'objet d'art de particulier a particulier / depot vente objet d'art / achat et vente d'objet d'art / vente aux encheres objets d'art / expertise achat vente objets d'art et antiquites

Barnie’s : Estimation d'Oeuvre d'Art & Antiquité | Expertise

Cn

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Estimation au prix du marché

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Date: 2017-03-23 04:34:32
Site : http://barnies.fr

Thèmes liés : oeuvre d'art objet / achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / achat oeuvres d'art / achat oeuvres d art

Vente photos d'art contemporain - Photographie d'art en ligne

Vous souhaitez nous proposer des photos? La vente de photos d'art en ligne est notre mission. Que vous ayez une seule ou des dizaines de photographies d'art dont vous être fiers, il vous suffit de créer un compte, de postuler comme photographe et de nous envoyer vos premières oeuvres. Bien sûr nous opérons une sélection, mais 100% de nos talents photographes ont tenté leur...

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Site : http://www.geophotos.org

Thèmes liés : vente de photos d'art en ligne / galerie photos d'art / vente photos d art / galerie photos d art / vente de photographie d'art en ligne

Acheter vendre tableau peinture art contemporain oeuvre d’art

56852 oeuvres d'art proposées à la vente

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Site : https://www.artactif.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art contemporaine / achat oeuvre d'art contemporain / l'atelier galerie d'art / galerie d art l atelier / vente oeuvre d'art particulier

Marché de l'art : actualité vente aux encheres, investir ...

Un art d'une 'autre planète' aux enchères à Drouot

Par leur nature singulière, certaines ventes aux enchères sortent du lot et méritent l'attention des curieux, des...

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Site : http://votreargent.lexpress.fr

Thèmes liés : vente aux encheres oeuvres d'art / vente aux enchere oeuvre d art / vente aux encheres d oeuvres d art / vente aux encheres d art / vente aux encheres art precolombien

Expertise Art Oriental Estimation Gratuite - 48h00, Anonyme

Art Islamique et Orientaliste

les 5 points pour expertiser une oeuvre d'art islamique et orientaliste

L'art islamique et orientaliste regroupe des objets d'art particuliers où se distingue l'imaginaire, l'exotisme et la sensualité. Sachant que certains tableaux valent jusqu'à 97500 EUR, prix de vente du tableau « La Conversation » de Rudolf Ernst, il est utile pour chacun de procéder à...

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Date: 2017-03-14 09:26:08
Site : http://france-estimations.fr

Thèmes liés : estimation gratuite en ligne d'objets d'art / estimation gratuite objet d'art / expertise objet d'art gratuite / estimation gratuite objet d art / oeuvre d'art objet

Œuvre d'art : quelle fiscalité pour les particuliers ...

8 Février 2011

L'actualité patrimoniale

Au plaisir personnel de posséder des oeuvres d'art s'ajoute leur intérêt sur le plan patrimonial. Car même si leur valeur est avant tout fondée sur des critères subjectifs, elles représentent parfois des sommes importantes qui bénéficient d'une fiscalité attractive. Pour cette raison, la loi définit avec précision les oeuvres d'art qui ouvrent...

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Site : https://www.lfde.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art fiscalite / vente oeuvre d'art contemporaine / vente oeuvre d'art

Oeuvre d'art : le bon plan du "leasing" - latribune.fr

Oeuvre d'art : le bon plan du "leasing" La Tribune.fr - 24/08/2009 | 10:58 - 433 mots Boite à outils de l'article : Boite a outils de l'article :    Enregistrer au format...

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Date: 2009-08-24 09:07:27
Site : http://www.latribune.fr

Thèmes liés : achat oeuvres d'art entreprise / impots achat oeuvre d'art / impot achat d oeuvres d art / vente oeuvre d'art contemporaine / achat et vente d'oeuvres d'art

L'achat d'oeuvres d'art procure un avantage fiscal ...

L'achat d'oeuvres d'art procure un avantage fiscal

Offert par Les Affaires

Édition du 18 Avril 2015

577952

Cliquez ici pour consulter le dossier «Comment investir dans l'art»

Simon Gareau, avocat fiscaliste, directeur principal en fiscalité au bureau de Sherbrooke de Raymond Chabot Grant Thornton, nous explique comment ça fonctionne.

Un contribuable, c'est-à-dire un particulier, une...

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Site : http://www.lesaffaires.com

Thèmes liés : achat oeuvre d'art deduction fiscale / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art fiscalite / vente oeuvre d'art / vente d'oeuvres d'art fiscalite

Une assurance optimale pour les objets d’art | Blog Helvetia

LE RISQUE AUGMENTE AVEC LA VALEUR

Une assurance optimale pour les objets d'art

Les spécialistes d'Helvetia conseillent également les clients pour le transport professionnel d'oeuvres d'art.

Edith Schneider, responsable Assurance d'oeuvres d'art Suisse: «Je veux faire d'Helvetia le numéro un de l'assurance d'oeuvres d'art.»

Vincent Dubois, Senior Underwriter Art International: «Je crois au...

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Site : https://www.helvetia.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art contemporaine / vente oeuvre d'art / vente objet d'art contemporain

Taux de TVA dans le secteur culturel - service-public.fr

Actualités

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Accueil professionnels  > Fiscalité  > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)  >Taux de TVA dans le secteur culturel

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Vous pouvez à tout moment supprimer...

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Site : https://www.service-public.fr

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Galerie d'Art Bleu Reglisse - Espace Toutain

Bleu Reglisse Toutain Sculptures Bronze et Résine - Esquisse de dessin.

Bleu Reglisse Sculptures "L'intelligence dessine mais c'est le coeur qui modèle." Rodin

Bleu Reglisse Peintures De l'abstrait à l'hyperréalisme, tout les courants sont représentés.

Bleu Reglisse Artistes... Une sélection d'artistes parmi les plus remarquables du Sud-Ouest.

Galerie d'Art Bleu Reglisse, Bienvenue sur...

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Site : http://bleu-reglisse.com

Thèmes liés : artistes peintres galeries d'art / galerie d'art sud ouest / galerie d'art artistes / artistes galerie d art / achat oeuvre d'art defiscalisation particulier

Arts Actualités, Art Contemporain - artsmag.fr

Un art d'une 'autre planète' aux enchères à Drouot

Par leur nature singulière, certaines ventes aux enchères sortent du lot et méritent l'attention des curieux, des...

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Site : http://www.artsmag.fr

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Assurer un objet d'art ou un objet précieux - Kelassur

Assurer un objet d'art ou un objet précieux

Assurer un objet d'art ou un objet précieux

Mais aussi, et ça va vous surprendre, pour profiter d'avantages fiscaux. Car, sachez-le, acheter une �?oeuvre d'art ou une antiquité, ça peut ouvrir la porte à la défiscalisation, sans avoir à s'endetter des années... Visite guidée avec le comparateur KelAssur.

Quelle assurance pour quels objets de...

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Site : http://www.kelassur.com

Thèmes liés : vente objet d'art / vente d'objet d'art de particulier a particulier / vente d'objet d'art / contrat de vente d'objet d'art / achat et vente d'objet d'art

Vente entreprise France: Paris Toulouse Marseille Lyon ...

Réseau de spécialistes en achat, vente entreprise.

Annonces d'entreprises à vendre, pme pmi à acheter...

VENTE ENTREPRISE FRANCE

Vente d'entreprise en France avec Alliances & Affaires

Alliances et Affaires est une entreprise spécialisée en ventes d'entreprises. Elle conseille acheteur et vendeur pour vente entreprise et achat société. Sa plus value se positionne sur la transaction vente...

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Site : http://www.alliances-affaires.fr

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Galerie - galerie Art Praye

désinscription

Présentation

Créée par des collectionneurs passionnés, la Collection de la Praye présente et met en vente, en expositions individuelles ou collectives, les oeuvres d'artistes modernes et contemporains utilisant tous supports (peinture, sculpture, gravure, photo, vidéo...).

Elle a vocation à rendre accessible des oeuvres ayant déjà un rayonnement international ou national,...

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Site : http://artpraye.com

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À propos - La galerie d'art uNo

À la rencontre de l'innovation et de l'originalité

 

Présentation

Située  dans le Quartier des arts créé autour du MNBAQ, la Galerie d'art uNo propose un havre de qualité où prendre contact avec les arts visuels. Cet espace est une place singulière ouverte à la diversité artistique et au métissage culturel, occupé en alternance par des artistes professionnels et émergents. 

Par...

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Date: 2017-03-23 09:49:21
Site : http://www.galerieuno.com

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Régime de TVA pour la vente en Europe de Biens aux ...

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Régime de TVA pour la vente en Europe de Biens aux particuliers

Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau système.

Ainsi...

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Site : http://www.cgv-ecommerce.com

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TVA - Liquidation - Taux - Autres biens et opérations ...

TVA - Liquidation - Taux - Autres biens et opérations soumis aux taux réduits

1

Le taux réduit de 10 % s'applique :

- aux médicaments destinés à l'usage de la médecine humaine (sous réserve des médicaments et produits sanguins pour lesquels le taux particulier de 2,10 % trouve à s'appliquer,  BOI-TVA-LIQ-40-10 ) ;

- aux livraisons d'oeuvres d'art effectuées à titre occasionnel...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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L'Art pour tous

MODIGLIANI au Zénith des Enchères

 

La messe est dite et les prières de Sotheby's et Christie's exaucées, du moins en partie. Après la semaine clef des ventes de prestige new-yorkaise (4-12 novembre), certains résultats sont époustouflants mais plusieurs enchères ont manqué d'entrain. Voici le compte-rendu des meilleures ventes à retenir.

Résultats historiques mais décevants chez...

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Date: 2017-03-23 01:16:08
Site : http://lartpourtous.blog.tdg.ch

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2 -- COTATIONS Marché de l'ART : L'Art pour tous

MODIGLIANI au Zénith des Enchères

 

La messe est dite et les prières de Sotheby's et Christie's exaucées, du moins en partie. Après la semaine clef des ventes de prestige new-yorkaise (4-12 novembre), certains résultats sont époustouflants mais plusieurs enchères ont manqué d'entrain. Voici le compte-rendu des meilleures ventes à retenir.

Résultats historiques mais décevants chez...

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Date: 2017-03-23 03:31:40
Site : http://lartpourtous.blog.tdg.ch

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Comment assurer ses œuvres d'art - Le Figaro

Amateur d'objets d'art ou collectionneur averti de toiles de maîtres, chaque particulier peut protéger ses objets de valeur grâce à une assurance spécifique.

Les idées reçues ont la vie dure. D'après les assureurs et les experts en Art, seulement 15 à 20% des oeuvres des particuliers sont assurées. Selon ces professionnels, cette frilosité tient à l'impression des particuliers...

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Site : http://www.lefigaro.fr

Thèmes liés : assurance pour objet d'art / expert assurance objet d'art / courtier assurance objet d'art / assurance objet d art / contrat de vente d'objet d'art

la TVA sur les ventes et achats - Almanart

la TVA sur les ventes et achats

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Vous êtes un artiste vendant peu ou un agent débutant ? Arrêtez ici cette lecture ardue et consacrez-vous à votre activité préférée !

Car ne sont assujetties au régime de la TVA que les activités générant un revenu annuel suffisant (en comptant tout) ; en France par exemple ce seuil est fixé à 82'200EUR pour les...

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Date: 2017-03-23 05:14:35
Site : http://www.almanart.org

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente aux encheres oeuvres d'art / tva depot vente oeuvre d'art / depot vente oeuvre d'art

EDIT: COMMENT PRESENTER AU PUBLIC LES OEUVRES D'ART EXTRA ...

Juin 2006 : ouverture du musée du Quai Branly. Les visiteurs se voyaient offrir à cette occasion des carnets de voyages où ils pouvaient noter leurs impressions sur leur visite inaugurale. Un nouveau musée, un nouveau lieu admettant une répartition autre des collections entre les musées parisiens, et une manière neuve de donner à voir le monde. Le musée du quai Branly témoigne de cette...

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Site : http://www.edit-revue.com

Thèmes liés : cours d'histoire de l'art africain / objet du quotidien oeuvre d'art / oeuvre d'art objet / vente oeuvre d'art particulier / oeuvre d'art africaine

Les « épreuves d’artiste », qu’en penser ? | Droit et ...

Pinterest 0

Bonjour à tous,

Un petit billet rapide pour répondre à une question que l'on vient de me poser à deux reprises, et qui peut donc concerner d'autres lecteurs.

Certains photographes se voient en effet proposer de vendre leurs tirages sous forme « d'épreuves d'artiste« . Deux d'entre eux se sont alors rapprochés de moi pour savoir ce que cela impliquait au niveau de la...

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Site : http://blog.droit-et-photographie.com

Thèmes liés : vente tirage photo d'art / agent artistique galerie d'art / galerie d'art artistes / artistes galerie d art / vente livre d'artiste

Musée d'Orsay: Arts décoratifs - musee-orsay.fr

Une place pour les arts décoratifs ?

Henry Van de VeldeChaises© ADAGP, Paris © Musée d'Orsay, dist. RMN-Grand Palais / Sophie Boegly

"A quel endroit et à quel prix le Louvre de l'avenir ira-t-il chercher la continuation de la section spéciale si riche en merveilles de toutes sortes, consacrée aux bronzes, à l'orfèvrerie, aux émaux, ivoires, etc. ?". Ainsi s'interrogeait avec une rare...

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Site : http://www.musee-orsay.fr

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / musee d'art premier paris / musee d'art et decoration paris / musee d art premier paris / musee d art premier

Trocadore : dépôt-vente à Isle, brocante, antiquités ...

Accueil Nos Services Nos Produits

J'achète, je chine.

Dans notre dépôt, venez chercher tout ce qui se trouve dans une maison et qui est vendable : bibelot, vaisselle, tapis, lustres, petit outillage, meubles, tableaux, objets d'art anciens et récents...

Dans la rubrique Nos Produits , nous présentons un choix d'objets caractéristiques, en particulier d'antiquités et d'objets d'art. Mais...

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Site : http://www.trocadore.com

Thèmes liés : expertise achat vente objets d'art et antiquites / vente d'objet d'art de particulier a particulier / depot vente objet d'art / antiquite objet d'art / expertise objet d'art gratuite

Assistant Galerie d'Art - Jonas Fernando Pires - Condé

Assistant Galerie d'Art - Jonas Fernando Pires

Paris

0.00 EUR

Jonas Fernando Pires

Né à Paris, Jonas Fernando Pires témoigne très vite d'un attrait particulier pour l'art et l'architecture.

Exposé à Paris, Milan, NY & Chicago, l'artiste designer séduit un public toujours plus nombreux autour de ses oeuvres.

Ses matériaux de prédilections sont l'acier et le béton. Son travail est...

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Site : http://www.ecoles-conde.com

Thèmes liés : l'atelier galerie d'art / galerie d art l atelier / galerie d'art contemporain paris jeunes artistes / galerie d'art recherche artistes / galerie d'art contemporain jeunes artistes

Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre ...

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Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre professionnels

Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau...

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Site : http://www.cgv-ecommerce.com

Thèmes liés : tva sur vente d'objet d'art / vente objet d art tva / oeuvre d'art objet / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d art tva

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection et d'antiquité - Ventes aux enchères publiques

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Les ventes aux enchères publiques sont effectuées par un officier ministériel (commissaire-priseur le plus souvent, mais aussi huissier de justice ou notaire) qui intervient en qualité d'intermédiaire à la vente.

Les commentaires qui suivent feront...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art / vente objet d'art imposition

La fiscalité des oeuvres d'art - Le Café littéraire de ...

Vérification : 1981 + 4623 = 6604 * 30% = 1981

La vente a bien été taxée sur 30% du prix hors taxe.

Les 6% correspondent à 30 % du taux normal de TVA (20 * 0,3 = 6,00)

2 - Importations

A l'entrée sur le territoire français, suivant le cas mais dans tous les cas lorsque les oeuvres proviennent d'un pays non membre de la Communauté européenne, il est dû une TVA au taux de 5,5% depuis le...

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Date: 2014-03-31 11:55:17
Site : http://cafedelaterrasse.com

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Drouot.com - Les ventes aux enchères à Paris

Drouot, le guide des enchères - Les enchères

Les enchères Depuis plus de quatre siècles, la tradition française de la vente aux enchères publiques de biens meubles offre des garanties uniques au monde de professionnalisme et de sécurité dans les transactions. Les enchères* sont dites publiques car accessibles à tous : toute personne peut y assister en spectateur, enchérir et acheter....

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Site : http://www.drouot.com

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / vente aux encheres oeuvres d'art / expertise achat vente objets d'art et antiquites / vente aux enchere oeuvre d art

Comment vendre des oeuvres d'art: 15 étapes - fr.wikihow.com

3 parties: Faites-vous connaître Montez un réseau dans votre communauté Gardez le contact avec votre clientèle

Savoir comment vendre des oeuvres d'art vous apprendra à attirer des clients et vous familiarisera avec le côté financier de l'univers artistique. Ne vous sentez pas dépassé(e) par les événements si vous vendez des oeuvres d'art pour la première fois. Vous n'avez pas besoin...

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Site : http://fr.wikihow.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art internet / vente oeuvre d'art / vente en ligne oeuvre d'art / site de vente en ligne d'oeuvre d'art

Comment valoriser les œuvres d'art dans la déclaration de ...

Comment valoriser les oeuvres d'art dans la déclaration de succession ?

JIP 2012 - Les Journées de l'ingénierie patrimoniale - Les 02 et 03 février 2012 à Paris

Compte-rendu de la table ronde : « Oeuvres d'art : de la passion aux stratégies patrimoniales » du jeudi 2 février 2012. Intervenant : G. CERUTTI (Président - Directeur Général Sotheby's France) (Paris, FRANCE), D. DES...

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Date: 2017-03-23 11:25:04
Site : http://www.fiscalonline.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art / contrat de vente d'oeuvre d'art / definition de l'objet d'art

la galerie déco de peinture à Nimes

La Galerie jul 2015-04-02T16:56:08+00:00

 

 

 L'idée

Toril d'Artistes est une galerie d'art d'un genre particulier. Il s'agit de promouvoir et commercialiser de véritables toiles de peinture d'artistes contemporains à prix « déco ».

Rendre accessible l'Art à un large public, en proposant des oeuvres d'artistes amateurs et passionnés.

Un fond composé d'esthétiques différentes afin...

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Site : http://www.torildartistes.com

Thèmes liés : galerie d'art peinture a l'huile / artistes peintres galeries d'art / galerie d'art artistes / artistes galerie d art / galerie d'art peinture figurative

BIC - Frais et charges - Dépenses non liées à l'objet de l ...

BIC - Frais et charges - Dépenses non liées à l'objet de l'entreprise rendues déductibles par la loi : en faveur du mécénat - Dépenses d'acquisition d'oeuvres d'artistes vivants ou d'instruments de musique

L' article 238 bis AB du CGI institue une déduction spéciale en faveur des entreprises qui achètent des oeuvres originales d'artistes vivants pour les exposer au public ainsi que des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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EXPERTISE Céramique, porcelaine GRATUITE - Anomyne

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La plupart des collectionneurs recherchent des familles de céramique et porcelaine d'une époque, originaires d'une zone géographique ou créées autour d'un événement historique en particulier. Il peut s'agir d'objets domestiques, de contenants (plats, jarres, vases, coupes...) ou décoratifs, fabriqués à base d'argile. Selon la température de cuisson et les...

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Date: 2017-03-13 20:01:12
Site : http://france-estimations.fr

Thèmes liés : estimation gratuite objet d'art / estimation gratuite objet d art / estimation d objet d art / expertise objet d'art gratuite / expert objet d'art

Fiscalité | Centre national des arts plastiques

L'artiste assujetti à la TVA facture donc à ces taux et déduit cette TVA de celle qu'il a acquitée sur ses acquisitions.

Dernière mise à jour le 20 mars 2017

Suis-je obligatoirement assujetti à la TVA ?

Suis-je obligatoirement assujetti à la TVA ?

Si votre chiffre d'affaires de l'année précédente est supérieur à 42 900 EUR, vous êtes assujetti à la TVA.

Vous êtes également...

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Date: 2017-03-23 11:29:11
Site : http://www.cnap.fr

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Régime particulier : l'admission temporaire

Mots clés : admission temporaire , régime particulier

Régime particulier : l'admission temporaire | © Douane

Objectif de l'admission temporaire : importer temporairement des marchandises destinées à être réexportées, pour un usage déterminé, sans leur faire subir de modifications.

Gérez toutes vos demandes d'autorisation de régimes particuliers avec SOPRANO REC  sur le portail...

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Site : http://www.douane.gouv.fr

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BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus ...

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par nature - Professions commerciales, industrielles et artisanales

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L' article 34 du code général des impôts (CGI) définit les bénéfices industriels et commerciaux comme les bénéfices réalisés par les personnes physiques et provenant de l'exercice d'une profession commerciale, industrielle ou artisanale.

I. Professions...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente d'article de peche / vente oeuvre d'art particulier / achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / contrat depot vente oeuvre d'art

Expertise Argenterie Estimation Gratuite - 48h00, Anonyme

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L'orfèvrerie, art de fabriquer »] en métaux précieux, argent ou or principalement, des objets destinés au service de la table, la décoration d'intérieure ou à l'exercice du culte, est le témoin de l'histoire du développement du sens esthétique de l'humanité. On classera parmi les produits de l'orfèvre les couverts, assiettes, salières et autres vaisselles...

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Date: 2017-03-13 21:51:28
Site : http://france-estimations.fr

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Enchère — Wikipédia

Le principe de l'enchère au cadran est celui de la traditionnelle vente au cadran : les prix décroissent sur des durées prédéterminées et le premier qui fait acte d'achat remporte la vente.

Article détaillé : Vente à la bougie .

Le principe de l'enchère « à la bougie » est celui d'une vente aux enchères ascendantes classique, la bougie servant à déterminer la dernière...

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Date: 2017-03-21 15:34:08
Site : https://fr.wikipedia.org

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Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

L'hôtel Drouot (à gauche).

Présentation

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères...

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Date: 2017-03-21 16:15:07
Site : https://fr.wikipedia.org

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Compagnie Nationale des Experts en œuvres d’art – France ...

La Compagnie Nationale des Experts spécialisés en oeuvres d'art regroupe 160 experts spécialisés dans des domaines très précis couvrant les : Antiquités - Tableaux - Livres - Curiosités et objets d'art de toutes époques.

Fondée en 1971, la Compagnie Nationale des Experts est aujourd'hui l'une des plus importantes chambres européennes.

 

Expertises privées et expertises...

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Site : http://www.cne-experts.com

Thèmes liés : expert assurance objet d'art / definition de l'objet d'art / expert objet d'art / definition de l objet d art / expertise objet d'art

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

2015-05-06T11:54:42.000+02:00

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition

Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :

- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;

- des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art / vente objet d'art imposition

TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières ...

2015-03-04T14:25:16.000+01:00

TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières applicables aux oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

I. Dispositions communes à certaines opérations portant sur les oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

A. Taux de la TVA de 5,5 %

1

Aux termes du 1° du I de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) la TVA est...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente tableau d'art / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art

portrait du commerce de détail - Metiers Québec

 

détaillants d'appareils électroniques, informatiques et ménagers :

Le marché québécois des produits électroniques, informatiques et ménagers est évalué à plus de 4,0 milliards de dollars dont près de 80 % des ventes sont effectuées par les détaillants spécialisés, alors que les grandes surfaces occupent que 20 % du marché. Le marché des produits informatiques ...

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Date: 2012-12-02 18:07:08
Site : http://www.metiers-quebec.org

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Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com

Acheter aux enchères

Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?

Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...

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Site : http://www.interencheres.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art particulier / vente objet d'art / vente d'objet d'art de particulier a particulier / vente d'objet d'art / vente aux encheres oeuvres d'art

La note de droits d’auteur / Documentation / Fiches ...

 maquettes de fresques, trompe-l'oeil, décorations murales, mosaïques, vitraux

 créations graphiques

 créations uniques de céramique, émaux sur cuivre

L'Agessa est compétente pour la gestion de l'affiliation des auteurs aux branches professionnelles suivantes :

- branche des Écrivains

auteurs de livres, brochures et autres écrits littéraires et scientifiques (ce qui exclut les...

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Date: 2017-03-23 09:07:43
Site : http://www.irma.asso.fr

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d art tva / exemple facture vente oeuvre d'art / vente oeuvre d'art photographique

La notion d’œuvre originale en matière de sculpture ...

Dans ce cas, quelle sculpture peut être qualifiée d'original ?

Si la réponse à cette question conditionne la valeur économique de l'original par rapport à une simple reproduction, elle a également des incidences sur le régime fiscal applicable.

Le Code de la propriété intellectuelle ne définit pas la notion d'oeuvre originale en matière de sculpture.

Seul un décret du 3 mars 1981...

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Site : http://www.gramond-associes.com

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