Achats et Ventes en ligne entre particuliers comme au vide ...

Cartes postales anciennes et modernes

AVclic est un site d'achats et ventes en ligne d'objets neufs ou d'occasion entre particuliers et professionnels. Comparable au fonctionnement d'un vide-grenier sans ses contraintes, AVclic est une excellente alternative...

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Site : http://www.avclic.fr

Thèmes liés : ventes d'objets entre particuliers / ventes d'objets de particuliers a particuliers / ventes d'objets anciens / ventes d'objets / ventes d objets

Les meilleurs sites de vente entre particuliers

Sites de vente entre particuliers

Gagnez de l'argent en vendant les objets qui ne vous servent plus ou économisez de l'argent en achetant des produits d'occasion ! Les sites présentés ci-dessous vous permettent d'acheter des objets d'occasion ou de les mettre en vente en ligne.

Sélection de sites de vente entre particuliers :

eBay

»...

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Date: 2016-09-23 13:30:40
Site : http://www.i-argent.com

Thèmes liés : ventes d'objets entre particuliers / ventes d'objets de particuliers a particuliers / ventes d'objets / ventes d objets

Entre-particuliers-troc-echange-service-objet-occaz-vente ...

Bienvenue  sur merci-de-rien,

site de ventes entre particuliers, de location, de troc, d'échange de services, de dons gratuits, de récupe d'objets d'occaz, d'entraide entre voisins, mais pas seulement...

En créant ce site nous avons voulu appliquer les principes de l'économie collaborative pour vous rendre service entre voisins et vous aider à améliorer votre quotidien par des trocs, dons...

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Site : http://www.merci-de-rien.com

Thèmes liés : ventes d'objets entre particuliers / ventes d'objets de particuliers a particuliers / ventes d'objets / ventes d objets

CHASSE PÊCHE TIR COLLECTION OUTDOOR : n°1 français ...

NaturaBuy est une plate-forme de vente et d'achat entre particuliers ou professionnels de biens et d'objets en liens avec la Chasse, la Pêche et la Nature.

 

Pour cela, chacun à la liberté de vendre et d'acheter des objets.

 

Voici les 4 grandes étapes de fonctionnement :

 

1 - Vendre ses objets et gagner de l'argent :

Pour mettre en vente un objet, le vendeur doit s'inscrire puis compléter le formulaire de mise en vente de l'objet en renseignant le mode de vente souhaité (enchère, prix fixe...etc.) ainsi que le prix de mise en vente...

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Site : naturabuy.fr

Thèmes liés : ventes d'objets entre particuliers / ventes d'objets de particuliers a particuliers / ventes d'objets / ventes d objets

Donne CD musique - Site d'annonces et de dons

Ventes à domicile

consoGlobe Belgique

Consoglobe propose un service de don d'objet gratuit entre particuliers. Vous pouvez déposer en ligne une...

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Site : http://donne.consoglobe.com

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Taux de TVA dans le secteur culturel - service-public.fr

Actualités

Valider la recherche dans le site service-public-pro

Accueil professionnels  > Fiscalité  > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)  >Taux de TVA dans le secteur culturel

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Taux de TVA dans le secteur culturel » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art fiscalite

Assurer un objet d'art ou un objet précieux - Kelassur

Assurer un objet d'art ou un objet précieux

Assurer un objet d'art ou un objet précieux

Mais aussi, et ça va vous surprendre, pour profiter d'avantages fiscaux. Car, sachez-le, acheter une �?oeuvre d'art ou une antiquité, ça peut ouvrir la porte à la défiscalisation, sans avoir à s'endetter des années... Visite guidée avec le comparateur KelAssur.

Quelle assurance pour quels objets de...

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Site : http://www.kelassur.com

Thèmes liés : vente objet d'art / vente d'objet d'art de particulier a particulier / vente d'objet d'art / contrat de vente d'objet d'art / achat et vente d'objet d'art

Donne Collections - Arts et loisirs gratuit à donner

Ventes à domicile

consoGlobe Belgique

Consoglobe propose un service de don d'objet gratuit entre particuliers. Vous pouvez déposer en ligne une...

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Site : http://donne.consoglobe.com

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Drouot.com - Les ventes aux enchères à Paris

Drouot, le guide des enchères - Les enchères

Les enchères Depuis plus de quatre siècles, la tradition française de la vente aux enchères publiques de biens meubles offre des garanties uniques au monde de professionnalisme et de sécurité dans les transactions. Les enchères* sont dites publiques car accessibles à tous : toute personne peut y assister en spectateur, enchérir et acheter....

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Site : http://www.drouot.com

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / vente aux encheres oeuvres d'art / expertise achat vente objets d'art et antiquites / vente aux enchere oeuvre d art

TVA - Liquidation - Taux - Autres biens et opérations ...

TVA - Liquidation - Taux - Autres biens et opérations soumis aux taux réduits

1

Le taux réduit de 10 % s'applique :

- aux médicaments destinés à l'usage de la médecine humaine (sous réserve des médicaments et produits sanguins pour lesquels le taux particulier de 2,10 % trouve à s'appliquer,  BOI-TVA-LIQ-40-10 ) ;

- aux livraisons d'oeuvres d'art effectuées à titre occasionnel...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Une assurance optimale pour les objets d’art | Blog Helvetia

LE RISQUE AUGMENTE AVEC LA VALEUR

Une assurance optimale pour les objets d'art

Les spécialistes d'Helvetia conseillent également les clients pour le transport professionnel d'oeuvres d'art.

Edith Schneider, responsable Assurance d'oeuvres d'art Suisse: «Je veux faire d'Helvetia le numéro un de l'assurance d'oeuvres d'art.»

Vincent Dubois, Senior Underwriter Art International: «Je crois au...

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Site : https://www.helvetia.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art contemporaine / vente oeuvre d'art / vente objet d'art contemporain

Les sites de dons entre particuliers (argent, objets ...

Les sites de dons entre particuliers (argent, objets, meubles, voiture) : récupérer pour ne pas avoir à emprunter à une banque

Quand on est dans une passe délicate (chômeur ou interdit bancaire), il n'en reste pas moins que l'on a besoin de consommer. Dans ces situations difficiles, on peut emprunter sans passer par une banque ou bien pourquoi pas recevoir des dons gratuits. Il est de...

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Site : http://besoin-dargent.net

Thèmes liés : ventes d'objets entre particuliers / ventes d'objets de particuliers a particuliers / ventes d'objets / ventes d objets

Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre ...

Contactez-nous

Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre professionnels

Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau...

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Site : http://www.cgv-ecommerce.com

Thèmes liés : tva sur vente d'objet d'art / vente objet d art tva / oeuvre d'art objet / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d art tva

Les particuliers ont-il le droit de se vendre des armes ...

déclaration de détention : Formulaire n° 9

déclaration d'acquisition, vente ,cession ou mise en possession Formulaire n°10

Les infos d'une préfecture ,

 La vente des armes entre particuliers :

La Loi sur la Sécurité Intérieur a prévu que la vente des armes ne pouvait se faire que dans les locaux d'un armurier qui constatait la transaction et remplissait tous les formulaires.

Finalement, lors de la publication du décret du 23 novembre 2005, cette disposition n'a pas reçue d'application. Donc même si c'est dans la loi, elle n'est pas applicable directement.

Par contre, le décret prévoit l'éventualité d'une transaction de...

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Date: 2017-03-23 05:21:55
Site : http://www.armes-ufa.com

Thèmes liés : vente d'objet d'art de particulier a particulier / ventes d'objets entre particuliers / ventes d'objets de particuliers a particuliers / vente objet d'art / vente d'objet d'art

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection et d'antiquité - Ventes aux enchères publiques

1

Les ventes aux enchères publiques sont effectuées par un officier ministériel (commissaire-priseur le plus souvent, mais aussi huissier de justice ou notaire) qui intervient en qualité d'intermédiaire à la vente.

Les commentaires qui suivent feront...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art / vente objet d'art imposition

La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...

Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..

 

(infos service du ministère des Impôts)

Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou ultérieurement. La durée de détention du bien et la qualité de...

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Site : http://www.montermonentreprise.com

Thèmes liés : vente livre d'art d'occasion / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / tva sur vente d'objet d'art / vente objet d art tva

Votre entreprise vend des biens d'occasion : et la TVA ...

Attention, la revente d'immeubles bâtis par leurs utilisateurs ainsi que la vente de déchets neufs d'industrie et de matières de récupération font l'objet de dispositions spécifiques.

il peut être réutilisé, en l'état ou après réparation. Les biens destinés à la casse, à la mise au rebut ou à la ferraille ne sont donc pas des biens d'occasion,

il n'a subi ni rénovation ni...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

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Enchère — Wikipédia

Le principe de l'enchère au cadran est celui de la traditionnelle vente au cadran : les prix décroissent sur des durées prédéterminées et le premier qui fait acte d'achat remporte la vente.

Article détaillé : Vente à la bougie .

Le principe de l'enchère « à la bougie » est celui d'une vente aux enchères ascendantes classique, la bougie servant à déterminer la dernière...

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Date: 2017-03-21 15:34:08
Site : https://fr.wikipedia.org

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Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

L'hôtel Drouot (à gauche).

Présentation

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères...

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Date: 2017-03-21 16:15:07
Site : https://fr.wikipedia.org

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Vente aux encheres - Meubles et Objets d'Art et de ...

01 64 22 27 62

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Meubles et Objets d'Art et de Décoration

Expositions publiques :

9-11 rue Royale - 77300 Fontainebleau

Vendredi 28 octobre de 14h à 18h

Samedi 29 octobre de 10h à 18h

Dimanche 30 octobre de 10h à 12h

Directeur du Département :

CONDITIONS ET INFORMATIONS DESTINÉES PRINCIPALEMENT AUX ACHETEURS

La vente est soumise à la législation française et aux...

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Site : http://www.osenat.fr

Thèmes liés : achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / vente aux encheres d'art en ligne

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

2015-05-06T11:54:42.000+02:00

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition

Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :

- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;

- des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art / vente objet d'art imposition

TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières ...

2015-03-04T14:25:16.000+01:00

TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières applicables aux oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

I. Dispositions communes à certaines opérations portant sur les oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

A. Taux de la TVA de 5,5 %

1

Aux termes du 1° du I de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) la TVA est...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente tableau d'art / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art

Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com

Acheter aux enchères

Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?

Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...

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Site : http://www.interencheres.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art particulier / vente objet d'art / vente d'objet d'art de particulier a particulier / vente d'objet d'art / vente aux encheres oeuvres d'art

Contrat de Dépôt Vente - modelesdecontrats.com

Objet du Contrat de Dépôt Vente  

Le Contrat de Dépôt Vente est celui par lequel un Dépositaire  (particulier ou professionnel) propose au Déposant de prendre en dépôt, présenter, référencer et promouvoir le ou les Biens identifiés au Contrat au sein d'un Local commercial (et éventuellement sur un site Internet).    

La commission du Contrat de Dépôt Vente    

Le dépôt vente intervient moyennant le reversement au Dépositaire d'une commission financière sur les ventes réalisées.   

Contrat de dépôt vente

 

Obligations du...

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Site : http://www.modelesdecontrats.com

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Vente aux encheres - Salon époqu’Auto de Lyon - Osenat

La vente est soumise aux conditions imprimé es dans ce catalogue. Il est important que

vous lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent également

des informations utiles sur la manière d'acheter aux enchères. Notre équipe se

tient à votre disposition pour vous renseigner et vous assister.

Quiconque a l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces...

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Site : http://www.osenat.fr

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Vente aux encheres - 11h et 14h30 : Automobiles de ...

La vente est soumise à la législation française et aux conditions

imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez

attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent

donnent également des informations utiles sur la manière

d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition

pour vous renseigner et vous assister.

COMMISSION ACHETEUR

L'acheteur paiera au...

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Site : http://www.osenat.fr

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Vente aux encheres - Centre Français du Canot Automobile ...

01 64 22 27 62

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INFORMATIONS SUR LA VENTE

Centre Français du Canot Automobile - Speed boat Museum Expositions publiques : Centre Français Du Canot Automobile 184 av. Denis Papin 33115 La Teste-de-buch Vendredi 24 juillet de 10h à 18h Samedi 25 juillet de 10h à 18h Experts : Patrick de Villars Tél.: 33(0) 6 13 33 33 47 pdevillars@orange.fr

CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS ET...

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Site : http://www.osenat.fr

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Vente aux encheres - Collection du Musée Gantner ...

CONDITIONS ET INFORMAT IONS DESTINÉES

PRINCIPALEMENT AU X ACHETEURS

La vente est soumise à la législation française et aux conditions

imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez

attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent

donnent également des informations utiles sur la manière

d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition

pour vous...

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Site : http://www.osenat.fr

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TVA - Liquidation - Conditions de mise en oeuvre des taux ...

TVA - Liquidation - Conditions de mise en oeuvre des taux de TVA de 5,5%, 10% et 20 %

1

A compter du 1er janvier 2014, de nouveaux taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) entrent en vigueur. En outre, à compter de cette même date, certaines opérations soumises au taux intermédiaire, seront imposables au taux réduit. Le présent document vise à préciser les modalités de passage des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / tva depot vente oeuvre d'art / vente oeuvre d art tva / tva sur vente d'objet d'art / oeuvre d'art objet de consommation

TVA - Liquidation - Conditions de mise en oeuvre des taux ...

TVA - Liquidation - Conditions de mise en oeuvre des taux de TVA de 5,5%, 10% et 20 %

1

A compter du 1er janvier 2014, de nouveaux taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) entrent en vigueur. En outre, à compter de cette même date, certaines opérations soumises au taux intermédiaire, seront imposables au taux réduit. Le présent document vise à préciser les modalités de passage des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Vente aux encheres - Automobiles de collections, motos et ...

Automobiles de collections, motos et canots

date de la vente

Dimanche 15 mars 2015 à 14h30

lieu de vente

5, rue Royale - 77300 Fontainebleau - France

Osenat

01 64 22 27 62

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Automobiles et Canots Automobiles de collection

Jean-Pierre OSENAT

+33 (0)1 80 81 90 10

+33 (0)6 81 59 85 65

s.pavot@osenat.com

+33 (0)1 80 81 90 06

administration@osenat.com

Dimanche 15 Mars à...

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Site : http://www.osenat.fr

Thèmes liés : ventes d'objets entre particuliers / ventes d'objets de particuliers a particuliers / ventes d'objets / ventes d objets

Art d'Afrique - vente aux enchères

ARTCURIAL LYON

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTE

ARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec...

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Site : drouotonline.com

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Vente à la découpe - vincentcanu.com

Base Documentaire

La vente à la découpe

Les congés pour vente par lots : une procédure de plus en plus utilisée sous le nom de vente à la découpe.

Lorsqu'un bailleur institutionnel met en vente plus de 10 logements dans le même immeuble, il doit se conformer à un ensemble de règles spécifiques portant notamment sur l'information des locataires, à défaut de quoi l'immeuble ne pourra...

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Site : http://www.vincentcanu.com

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / vente objet d'art paris / depot vente objet d'art / vente objet d'art

EXPERTISE Céramique, porcelaine GRATUITE - Anomyne

Demander une estimation

La plupart des collectionneurs recherchent des familles de céramique et porcelaine d'une époque, originaires d'une zone géographique ou créées autour d'un événement historique en particulier. Il peut s'agir d'objets domestiques, de contenants (plats, jarres, vases, coupes...) ou décoratifs, fabriqués à base d'argile. Selon la température de cuisson et les...

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Date: 2017-03-13 20:01:12
Site : http://france-estimations.fr

Thèmes liés : estimation gratuite objet d'art / estimation gratuite objet d art / estimation d objet d art / expertise objet d'art gratuite / expert objet d'art

Vente aux encheres - Vente courante - Osenat

La vente est soumise à la législation française et aux conditions

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Site : http://www.osenat.fr

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La vente d’un immeuble affecté d’une irrégularité d ...

La vente d'un immeuble affecté d'une irrégularité d'urbanisme

par Gilles Carnoy le 15 janvier 2013

La photo d'illustration montre que l'intérêt pour l'immobilier n'attend pas le nombre des années. Il est cependant probable que l'élévation de ce mur, par ces charmants enfants, n'est pas couverte par un permis d'urbanisme.

Ce n'est pas trop grave, s'agissant manifestement d'un chantier...

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Site : http://gillescarnoy.be

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / vente photo d'art / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art particulier

Dépôt-vente — Wikipédia

Contrat[ modifier | modifier le code ]

Si aucun texte n'impose qu'un écrit soit établi, en pratique un contrat type est souvent remis au déposant : description des biens remis, prix de vente demandé par le déposant, montant de la commission du dépositaire, conditions de la vente, éventuels frais de transport du bien entre le domicile du déposant et le magasin... S'il n'y a pas de contrat...

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Date: 2017-03-21 17:10:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : depot vente objet d'art / depot vente d'art / depot vente d art / depot vente objet art / depot vente art

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres

1

Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / vente oeuvres d'art tva / tva depot vente oeuvre d'art / vente oeuvre d art tva

Vente aux encheres - Art de la Table - Osenat

La vente est soumise à la législation française et aux conditions

imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez

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donnent également des informations utiles sur la manière

d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition

pour vous renseigner et vous assister.

COMMISSION ACHETEUR

L'acheteur paiera au...

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Site : http://www.osenat.fr

Thèmes liés : achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / vente aux encheres d'art en ligne

la TVA sur les ventes et achats - Almanart

la TVA sur les ventes et achats

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Vous êtes un artiste vendant peu ou un agent débutant ? Arrêtez ici cette lecture ardue et consacrez-vous à votre activité préférée !

Car ne sont assujetties au régime de la TVA que les activités générant un revenu annuel suffisant (en comptant tout) ; en France par exemple ce seuil est fixé à 82'200EUR pour les...

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Date: 2017-03-23 05:14:35
Site : http://www.almanart.org

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente aux encheres oeuvres d'art / tva depot vente oeuvre d'art / depot vente oeuvre d'art

Comment valoriser les œuvres d'art dans la déclaration de ...

Comment valoriser les oeuvres d'art dans la déclaration de succession ?

JIP 2012 - Les Journées de l'ingénierie patrimoniale - Les 02 et 03 février 2012 à Paris

Compte-rendu de la table ronde : « Oeuvres d'art : de la passion aux stratégies patrimoniales » du jeudi 2 février 2012. Intervenant : G. CERUTTI (Président - Directeur Général Sotheby's France) (Paris, FRANCE), D. DES...

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Date: 2017-03-23 11:25:04
Site : http://www.fiscalonline.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art / contrat de vente d'oeuvre d'art / definition de l'objet d'art

Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...

 

 

            Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...

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Date: 2003-01-05 12:36:36
Site : http://www.glose.org

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

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Site : http://fr.vente-privee.com

Thèmes liés : ventes d'objets entre particuliers / ventes d'objets saisis / ventes d'objets de particuliers a particuliers / ventes d'objets / ventes d objets

Le coût caché de l’art contemporain - La Vie des idées

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Comment se détermine la valeur de l'art contemporain sur un marché de l'art globalisé ? Dans le domaine de l'art contemporain mainstream, la formation du prix résulte d'un processus multipolaire dont les artistes, les marchands et les collectionneurs n'ont plus l'exclusivité dans la mesure où interviennent désormais des intermédiaires obscurs ou invisibles.

Sociologie économique...

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Date: 2017-03-23 03:27:15
Site : http://www.laviedesidees.fr

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La notion d’œuvre originale en matière de sculpture ...

Dans ce cas, quelle sculpture peut être qualifiée d'original ?

Si la réponse à cette question conditionne la valeur économique de l'original par rapport à une simple reproduction, elle a également des incidences sur le régime fiscal applicable.

Le Code de la propriété intellectuelle ne définit pas la notion d'oeuvre originale en matière de sculpture.

Seul un décret du 3 mars 1981...

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REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie-vente ...

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie-vente - Règles générales

Les conditions et le déroulement de la procédure de saisie-vente sont régies par les dispositions des articles 50 , 51 , 52 , 53 , 54 et 55 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 199 1 et des articles 81 à 133 du décret n° 92-75 5 du 31 juillet 1992 .

Cette procédure permet à un...

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Les moyens de défense et alternative à la saisie ...

Les moyens de défense et alternative à la saisie immobilière et à la vente aux enchères publiques

Article juridique publié le 15/06/2013 à 10:03, vu 26362 fois, 98 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM

Bien que fréquemment mises en oeuvre, les procédures de saisie et de vente aux enchères publiques d'un bien immobilier ne sont pas une fatalité et offrent de multiples moyens de...

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TVA à l'importation : généralités

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TVA à l'importation : généralités

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TVA à l'importation | © Fotolia I Tombaky

L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.

I/ Modalités générales d'application.

Fait...

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Date: 2016-11-28 23:30:43
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